pioupiou10 a écrit:le frere de mon ami lui a donner sa 405 avec les papiers et et carte grise rayer mais voila mon ami me la redonner car il s est acheter une autre voiture entre temps et donc n a pas refait la carte grise a sont nom comme il a pas rouler avec et donc j ai la carte grise encore au nom de son frere comment je doit faire pour la refaire a mon nom
Micka a tout dit.
- Soit: Le frère de ton ami n'a pas envoyé son exemplaire à la préfecture de "Cession de véhicule"; Dans ce cas la: Tu refait une cession de vente à ton nom; - et à la date de vente mentionnée sur la carte grise -
- Soit la vente à été signalée en préfecture, dans ce cas la, tu n'as plus qu'à payer 2 cartes grises, celle de la première vente qui n'as pas été faite, puis la tienne à ton nom.
Adragon a écrit:* une CG du premier vendeur,
* un certificat de cession du premier vendeur à ton pote,
* un certificat de cession de ton pote à toi, et tu vas à la préf avec ça et bien sur le reste des papelards (justif domicil, demande d'imat, CI)
C'est comme ça que font les garages, ils ne s'amusent pas à faire de carte grise intermédiaires !
et ils n'on aucun interet à mettre en relation le vendeur primaire avec l'acheteur final !!! on comprend pourquoi......
Attention ce procédé n'est valable uniquement que pour les professionnels de la vente. Dans ce cas la, un particulier payera 2 cartes grises.
Aujourd'hui, lorsqu'un garage(pro) achète un véhicule, voilà comment ça se passe:
- Un Certificat de Cession de Véhicule" est établi avec l'ancien propriétaire ou l'ancien garage qui avait le véhicule.
- Le garage remplit une "Déclaration d'Achat de Véhicule d'Occasion"
- Il met son tampon sur la carte grise
- Il va faire ensuite enregistrer le véhicule en préfecture, ce qui permet de ne pas faire ni payer la carte grise.
- Lorsque le garage a revendu le véhicule, il le signale à la préfecture en remettant son exemplaire de "Certificat de Cession de Véhicule"